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Dernière révision : 12 novembre 2025
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Définitions
Voici le sens attribué aux principaux termes utilisés dans ce document.
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Politique de confidentialité
La sécurité et la confidentialité de vos données sont une priorité. Retrouvez tous les détails sur la collecte et l’utilisation des informations dans notre politique dédiée.
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Mise en garde
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
En cas de manquement ou préjudice causé à autrui, la responsabilité incombe à l’utilisateur.
Gestion des litiges et médiation
Pour tout différend, privilégier un règlement amiable avant d’envisager une action.
Médiation
La médiation est proposée pour tout litige persistant relatif à l’utilisation du site.
Tout recours devra respecter les règles applicables en France.
Outil de règlement des différends en ligne
L’Union européenne propose une plateforme accessible aux utilisateurs insatisfaits.
Plateforme européenne ODRDivisibilité
Si une clause devenait caduque, cela n’affecterait pas la valeur des autres stipulations.
Contrat complet
Ce document constitue l’intégralité du contrat entre le site et l’utilisateur.
Loi applicable et juridiction
En cas de litige, le droit français s’applique et les tribunaux compétents seront saisis.
Fin de l’accès
L’équipe se réserve le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect des présentes conditions.
Évolutions
Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment pour suivre les évolutions légales.
Contact et réclamation
Pour toute question, adressez-vous à l’équipe via le formulaire de contact.
Adresse email: content@firenavira.com
Téléphone: +33 (0)2 97 57 30 15
Adresse: 9 Rue du Petit Châtelier, 44300 Nantes France
Date d’application: 12 novembre 2025
Version: v2